Cotutelle internationale de th¨¨se

Principe
- L'¨¦tudiant est inscrit parall¨¨lement dans deux ¨¦tablissements d'enseignement sup¨¦rieur, l'un fran?ais, l'autre ¨¦tranger, sous la responsabilit¨¦ d'un Directeur de th¨¨se de chaque ¨¦tablissement et ce, d¨¨s la premi¨¨re ann¨¦e de la th¨¨se. La dur¨¦e de pr¨¦paration de la th¨¨se se r¨¦partit entre les deux ¨¦tablissements en alternance.

- La th¨¨se fait l'objet d'une soutenance unique reconnue par les deux ¨¦tablissements. Il est ensuite d¨¦livr¨¦ par chaque ¨¦tablissements contractants, un dipl?me de docteur.
 

Convention

Chaque cotutelle de th¨¨se se d¨¦roule dans le cadre d'une convention liant les deux ¨¦tablissements int¨¦ress¨¦s et impliquant un principe de r¨¦ciprocit¨¦. Elle doit ¨ºtre sign¨¦e en 6 exemplaires originaux.

?Compte-tenu des d¨¦lais n¨¦cessaires ¨¤ l'¨¦tablissement d'une convention de cotutelle, il est possible qu'elle ne soit sign¨¦e qu'apr¨¨s l'inscription en Doctorat de l'¨¦tudiant. Mais, dans tous les cas, la proc¨¦dure de cotutelle doit ¨ºtre engag¨¦e d¨¨s la premi¨¨re ann¨¦e de pr¨¦paration de th¨¨se.

Inscription
L'¨¦tudiant doit renouveler annuellement son inscription dans chacun des deux ¨¦tablissements concern¨¦s. Il paie les droits universitaires dans l'un des ¨¦tablissements et b¨¦n¨¦ficie d'une exon¨¦ration des droits dans l'autre ¨¦tablissement contractant.

?L'¨¦tudiant doit justifier d'une couverture sociale dans chacun des deux pays.
 

Conditions requises pour la mise en place d¡¯une cotutelle :

- L¡¯¨¦tudiant(e) doit ¨ºtre titulaire d¡¯un Master 2 ou d¡¯un dipl?me ¨¦quivalent,

- L¡¯universit¨¦ ¨¦trang¨¨re doit ¨ºtre habilit¨¦e ¨¤ d¨¦livrer le dipl?me de doctorat,

- Le doctorant doit disposer d¡¯un financement de 1560 euros net mensuel (d¨¦lib¨¦ration n¡ã2025-392 sign¨¦e par le CA de Lyon 1 Universit¨¦ le 23/09/2025 )

- La r¨¦glementation concernant le doctorat dans le pays partenaire doit pouvoir s¡¯harmoniser avec la r¨¦glementation fran?aise.

MISE EN PLACE D¡¯UNE COTUTELLE A LYON 1 ÈÙÒ«ÆåÅÆ

La proc¨¦dure de mise en place de la convention de cotutelle est initi¨¦e par le Directeur ou la Directrice de th¨¨se. L¡¯instruction des demandes de cotutelle est g¨¦r¨¦e par le P?le doctorat & HDR de la DRED (Attention : Toute convention sign¨¦e qui n¡¯aura pas ¨¦t¨¦ r¨¦dig¨¦e et suivie par le P?le Doctorat sera rejet¨¦e) selon la proc¨¦dure suivante :
 

Etape 1 ¨C Apr¨¨s s¡¯¨ºtre assur¨¦ aupr¨¨s de l¡¯Ecole doctorale de rattachement que cette derni¨¨re est favorable ¨¤ l¡¯inscription du doctorant concern¨¦ et ¨¤ la mise en place d¡¯une cotutelle, le directeur ou la directrice de th¨¨se doit prendre contact avec le p?le doctorat & HDR pour v¨¦rifier la faisabilit¨¦ de son projet de cotutelle.

Contact : Gis¨¨le BARBIER (gisele.barbier@univ-lyon1.fr) ¨C 04 72 4 316 45

Cette prise de contact doit ¨ºtre faite, dans tous les cas, y compris quand l'universit¨¦ ¨¦trang¨¨re se charge d'¨¦tablir le texte de la convention.

Etape 2 ¨C Le directeur ou la directrice de th¨¨se re?oit par mail :

- Une fiche de renseignement qu¡¯il devra renseigner pr¨¦cis¨¦ment. Ce document sera utilis¨¦ pour la r¨¦daction de la convention de cotutelle.

- La charte de la cotutelle (version anglaise) dont il devra prendre connaissance et qu¡¯il devra signer et faire signer par le Directeur ou la Directrice de l¡¯¨¦cole doctorale et par le ou la doctorant(e).

Etape 3 - Sauf si l¡¯¨¦tablissement partenaire ¨¤ l¡¯¨¦tranger souhaite s'en charger, le P?le Doctorat & HDR initie et pr¨¦pare le projet de convention de cotutelle internationale de th¨¨se en lien avec le directeur de th¨¨se et, si besoin, avec le p?le ? Conventions et ÈÙÒ«ÆåÅÆ ? de la DRED.

Une fois le projet de convention de cotutelle internationale de th¨¨se r¨¦dig¨¦, celui-ci est transmis, pour validation ou modifications au correspondant de l¡¯¨¦tablissement partenaire ¨¤ l¡¯¨¦tranger.

Le P?le Doctorat & HDR se charge de la n¨¦gociation avec l¡¯¨¦tablissement ¨¦tranger partenaire.

Etape 4 - Une fois que les n¨¦gociations ont abouti et que le contenu et les termes du projet de convention ont ¨¦t¨¦ approuv¨¦s, le circuit de signatures peut ¨ºtre engag¨¦.

Avant de contacter le P?le Doctorat & HDR, v¨¦rifiez si votre question trouve r¨¦ponse dans la FAQ du doctorat ¨¤ Lyon 1.